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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20175797
Mairie de Saint-Emilion
Communication des justificatifs de dépenses supportées par la commune concernant les quatre...
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Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes :
1) le...
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Conseil 20200945
Mairie de Nîmes
Caractère communicable, au regard de l'arrêt n° 403465 du Conseil d’État du 18 mars 2019, du...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...