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Avis 20164323
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20171827
Préfecture de l'Aisne
Copie de l'entier dossier sur la base duquel le préfet a pris l'arrêté n° 2016-776 du 18 août...
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Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
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Avis 20161022
Préfecture de l'Aisne
Copie du rapport d’évaluation périodique du service départemental d’incendie et de secours de...
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Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20151562
Préfecture de l'Aisne
Copies des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux établissant les listes, mises à...
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Conseil 20151943
Préfecture de l'Aisne
Caractère communicable, à la fédération du logement et de la consommation de la Creuse (FLCC),...
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Avis 20144035
Préfecture de l'Aisne
Copie des analyses effectuées avant le transfert des terres contaminées au PCB, stockées...
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Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...
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Avis 20182234
Préfecture de l'Aisne
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son contrat d'accueil et d'intégration...
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Avis 20141665
Préfecture de l'Aisne
Copie de l'entier dossier administratif de son client détenu par le service des étrangers de la...
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Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
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Avis 20142278
Préfecture de l'Aisne
Copie des documents suivants adressés par la préfecture à Monsieur XXX XXX, gestionnaire de la...
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Avis 20142406
Préfecture de l'Aisne
Consultation de la partie du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) relatif...
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Avis 20140040
Préfecture de l'Aisne
Copie intégrale du dossier attribuant le statut d'installation classée pour la protection de...
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Avis 20133387
Préfecture de l'Aisne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20124541
Préfecture de l'Aisne
Copie de l'avis émis par le bureau de la légalité sur l'arrêté n° 2012-103 du 5 août 2012 du...
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Avis 20131226
Préfecture de l'Aisne
Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à l'« Association des...
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Avis 20131532
Préfecture de l'Aisne
Communication du rapport de post-crue concernant le fonctionnement du barrage de Proisy les 7 et...
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Avis 20193948
Préfecture de l'Aisne
Communication de la liste électorale de la commune d'Autreppes.