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Avis 20184812
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication des documents suivants :
1) les comptes de l’association des parents d’élèves...
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Avis 20184934
Lycée Georges Pompidou de Castelnau-le-Lez
Copie du dossier d'inscription de sa fille, X (1 S3), tel qu'il a été transmis par sa mère.
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Avis 20185140
Mairie de Castries
Dossier d'inscription de sa fille, X, scolarisée au sein de l'école élémentaire de Castries.
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Avis 20181526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat «...
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Avis 20183505
Sorbonne Université
Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...
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Avis 20182073
Université de Perpignan Via Domitia
Communication des documents suivants :
1) les deux rapports établis par les rapporteurs du jury...
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Avis 20183443
Institut de la promotion supérieure du travail - Conservatoire national des arts et métiers Midi-Pyrénées (IPST-CNAM 31)
Communication des documents suivants, relatifs aux deux sessions des 16 février et 3 avril 2018...
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Avis 20185182
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...
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Avis 20190198
Conseil départemental de Mayotte
Communication des procès-verbaux des commissions d'octroi des bourses et des aides réunies les...
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Conseil 20190882
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Caractère communicable, à un parent d'élève, du relevé annuel de présence et d'absences des...
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Conseil 20191625
Préfecture de la Seine-Maritime
Caractère communicable, aux salariés et à leur avocat, d'un courrier transmis à la préfecture...
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20191324
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...
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Avis 20191568
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Communication des rapports complets des entités de recherche relevant du domaine disciplinaire...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20194858
Mairie de Vix
Communication, par courriel ou consultation gratuite, en sa qualité d'autorité parentale, des...
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Avis 20195301
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble
Copie de l'intégralité des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat X située à Moirans.