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Mairie de Trouville-sur-Mer

Avis 20140986
Mairie de Trouville-sur-Mer

Communication du rapport d'analyse des offres ainsi que des éléments de notation et de...

10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131750
Mairie de Trouville-sur-Mer

Consultation de son dossier administratif.

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132538
Mairie de Trouville-sur-Mer

Copie de l'autorisation accordée au commerce « La Régaline » pour la construction d'une terrasse...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...

06/06/2019 Défavorable/Secret Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20194836
Mairie de Trouville-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire