Recherche - CADA

Mairie de Lherm

Avis 20152787
Mairie de Lherm

Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132649
Mairie de Lherm

Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants : 1) n°...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20185626
Mairie de Lherm

Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193023
Mairie de Lherm

Communication, à la suite de troubles de voisinage causés par Monsieur X propriétaire d'une...

31/12/2019 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Permis de construire