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Avis 20161039
Mairie d'Orsay
Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment :
1) la...
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Avis 20161053
Mairie de Fitz-James
Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
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Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
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Avis 20161224
Mairie de Sérignan
Copie, sur support numérique, de l'intégralité du dossier relatif à la délégation d'utilité...
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Avis 20161270
Mairie de Poissy
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la procédure tendant à déclarer d'utilité publique...
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Avis 20161333
Mairie de Ploërmel
Copie de la demande préalable sur imprimé CERFA déposée par les époux X pour la création d'un...
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Avis 20161372
Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest)
Copie du document intitulé « Mise en sécurité de l'échangeur de Kériel à Plouédern. Plan de...
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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet
Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.
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Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...
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Avis 20161488
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du rapport d'intervention des équipes du service urbanisme dans l'impasse Boulmier courant...
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Avis 20162799
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de l'arrêté de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine du chemin des prés.
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Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...
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Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20156176
Syndicat d'électrification du nord meusien (SENM)
Copie de documents relatifs au rattachement de la commune de Réville-aux-Bois à la compétence...
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Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20156220
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...