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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20171828
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
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Avis 20171934
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...
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Avis 20171975
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20165336
Drôme aménagement habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20165389
Mairie de Soisy-sur-Seine
Communication de documents relatifs à la procédure adaptée concernant la réhabilitation d'un...
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Avis 20165518
Mairie de Bobigny
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de public de distribution...
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Avis 20165654
Mairie de Plougonvelin
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
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Avis 20165733
Mairie de Firminy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165739
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165743
Mairie de Blanzat
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165747
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165754
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165758
Mairie de Porcelette
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165764
Mairie d'Herserange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165787
Mairie de Recquignies
Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...
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Avis 20170136
SNCF
Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...