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Avis 20160238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs...
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Avis 20174798
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20176113
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Consultation de la pétition avec les noms des personnes signalant une nuisance olfactive venant...
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Avis 20185354
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de l’intégralité des pièces de son dossier détenu par le comité médical de...
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Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.
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Avis 20196055
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement de deux...
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Avis 20203196
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
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Avis 20203697
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...