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Avis 20131747
Mairie de Thyez
Copie du courrier du 5 juillet 2010 par lequel la commune a sollicité de France Domaine une...
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Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...
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Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...
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Avis 20131781
Mairie d'Eysines
Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...
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Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...
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Avis 20131790
Mairie de Sarbazan
Copie des documents comprenant les lettres, les délibérations et les plans prouvant que son...
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Avis 20131799
Mairie de Châtillon
Communication d'une copie du procès-verbal de constatation d'infraction qui aurait été établi...
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Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...
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Avis 20131817
Mairie de Pélissanne
Communication, sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) 2013 approuvé par le conseil...
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Avis 20131828
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants et non des extraits, relatifs à la création du lotissement « Les...
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Avis 20131835
Mairie de le Barp
Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA 033 02912 K 0001 déposé le 16 juillet 2012...
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Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20131841
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...
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Avis 20131864
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...
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Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) le plan local...
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Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...
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Conseil 20131874
Direction départementale des territoires de l'Aveyron
Caractère communicable des documents suivants établis par les services préfectoraux dans le...
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Avis 20131876
Mairie de Latresne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
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Avis 20131880
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement local de la publicité.