-
Avis 20161989
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
-
Avis 20161990
Institut national polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
-
Avis 20162267
Collège Le Clos Saint-Vincent
Communication du compte rendu du conseil de discipline concernant l'élève X, en classe de 5ème7.
-
Avis 20162535
Communauté de communes Médullienne
Copie de l'audit sur le secteur de l'enfance et jeunesse réalisé en mars 2016.
-
Avis 20161899
Ecole maternelle Olivier Métra
Copie de la facture de cantine scolaire de sa fille X.
-
Avis 20161999
Ecole primaire Jean Monnet
Communication du rapport d'accident scolaire dont la fille de sa mandante a été victime...
-
Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
-
Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
-
Avis 20160898
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents étudiés lors du comité technique spécial départemental du 28 janvier...
-
Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...
-
Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
-
Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
-
Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...
-
Avis 20152920
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux Arbis Cantois Escoussans et Soulignac (SIRPLACES)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20152690
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Copie des documents relatifs aux investigations menées dans le cadre d'une information...
-
Avis 20152146
Cité scolaire Marie Curie
Copie des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du collège Marie Curie des mois...
-
Avis 20152178
Mairie des Mureaux
Copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil municipal sur la mise...
-
Avis 20152368
Mairie de Tourcoing
Copie des annexes du projet éducatif territorial (PEDT).
-
Avis 20151506
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents contenant les données chiffrées et les méthodes de travail ayant...