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Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France
Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).
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Avis 20174727
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication du « porter à connaissance » du 18 octobre 2016 adressé au préfet par la société...
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Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...
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Avis 20174786
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication de documents relatifs au projet d'implantation d'une centrale à cycle combiné gaz...
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Avis 20175004
Préfecture des Ardennes
Copie des documents relatifs à l'arrêté préfectoral n°I-4996 du 30 juin 2017 accordant à la X...
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Avis 20175074
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, dans le cadre d'une plainte déposée par le demandeur avec l'Association X, de...
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Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les pièces détaillées relatives à...
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Avis 20175106
Préfecture du Morbihan
Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...
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Avis 20175113
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication du compte rendu attestant du contrôle de l'achèvement de la réalisation des...
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Avis 20175186
Mairie du Teil
Communication par courriel, de documents relatifs à la mise en place d'un dispositif de...
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Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...
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Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)
Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...
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Avis 20172453
Communauté de communes Sud Roussillon
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20172562
Mairie de Créon
Communication des tarifications des services publics relatives à l'assainissement pour la...
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Avis 20172648
Préfecture de la Moselle
Communication des documents administratifs relatifs aux sites classés suivants, ayant bénéficié...
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Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20172863
Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Consultation de l'intégralité du dossier relatif à l'implantation originelle d'un point d'apport...
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Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel :
1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...
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Avis 20173036
Syndicat Mixte du SCOT Plaine du Roussillon
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173051
Groupe Keolis (siège)
Communication du taux de fréquentation des deux lignes de bus passant rue Félizots à...