-
Conseil 20156157
Préfecture de la Nièvre
Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...
-
Avis 20155704
Mairie de Bandol
Communication du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de...
-
Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...
-
Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...
-
Avis 20155850
SAUR (26)
Copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts...
-
Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
-
Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...
-
Avis 20155859
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de l'avis du Conseil national de protection de la nature (CNPN) relatif au dossier de...
-
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
-
Avis 20155897
EDF
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20155901
EDF
Communication des éléments suivants relatifs aux piscines de stockage des combustibles de toutes...
-
Avis 20155907
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demande de travaux déposés auprès...
-
Avis 20155915
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au dommages causés par les loups :
1)...
-
Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
-
Avis 20155966
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest...
-
Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
-
Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
-
Avis 20156023
Syndicat Mixte de l’aéroport d’Albi - Le Séquestre
Copie des documents suivants :
1) la délibération fixant le montant des redevances de parking...
-
Avis 20156027
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à l'arrêté du 14 septembre 2015,...
-
Avis 20156030
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs au stockage de sédiments sur leur parcelle cadastrée ZD 72 :
1)...