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Avis 20140694
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie des documents suivants relatifs à la rétrocession des parcelles cadastrées section B n°...
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Avis 20140721
Mairie de Lavausseau
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20140733
Banque de France
Communication des documents (procès-verbaux d’ouverture des candidatures et des offres, rapports...
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Avis 20140753
Lycée polyvalent Jean-Baptiste Vuillaume
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le...
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Avis 20140760
Centre hospitalier Saint-Nicolas de Sarrebourg
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension, la...
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Avis 20140772
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants :
1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...
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Avis 20140838
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de la délibération établie par la commission d'appel d'offres relative au marché public...
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Avis 20140856
Syndicat intercommunal d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)
Copie, sous format papier ou sous format numérique, du contrat et de ses annexes passé avec la...
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Avis 20140877
Mairie de Rettel
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20140986
Mairie de Trouville-sur-Mer
Communication du rapport d'analyse des offres ainsi que des éléments de notation et de...
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Avis 20141004
Mairie de Paris
Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution de lot n° 4 « marché de...
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Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141030
Office public de l'habitat du Morbihan "Bretagne sud habitat" (OPH 56)
Communication du détail, ligne par ligne, de l'analyse des bordereaux de prix unitaires des...
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Avis 20141034
SNCF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin
Copie des documents suivants :
1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
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Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141070
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des documents comportant la décomposition détaillée (sous-détail de prix) des deux...