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Avis 20161989
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20161990
Institut national polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20152920
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Ladaux Arbis Cantois Escoussans et Soulignac (SIRPLACES)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20152146
Cité scolaire Marie Curie
Copie des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du collège Marie Curie des mois...
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Avis 20152178
Mairie des Mureaux
Copie des documents suivants :
1) les délibérations prises par le conseil municipal sur la mise...
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Avis 20152368
Mairie de Tourcoing
Copie des annexes du projet éducatif territorial (PEDT).
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Avis 20150292
Ecole Sainte-Elisabeth de Paris 15e
Communication d'une copie de l'intégralité du dossier de sa fille mineure X, constitué par la...
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Avis 20150559
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication de l'ensemble des données statistiques ayant conduit à la nouvelle carte de...
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Avis 20150764
Mairie de Saint-Jean-du-Bruel
Communication à ses clientes, en leurs qualités de déléguées des parents d'élèves scolarisés au...
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Conseil 20150199
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Caractère communicable, au père d'un enfant, des pages du cahier de sortie des activités...
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Avis 20150415
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents suivants se rapportant à l'exclusion du collège Reber de...
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Avis 20150434
Mairie de Fontainebleau
Copie, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux, délibérations et notes de...
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Avis 20144667
Mairie des Mureaux
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents et éléments suivants :
1)...
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Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
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Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...