-
Avis 20185955
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication du distancier et du mode de calcul de la distance entre deux écoles servant à...
-
Avis 20181541
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) son dernier arrêté de position statuaire ;
2) tout...
-
Avis 20162214
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du Garde des Sceaux, ministre de la Justice,...
-
Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
-
Avis 20162986
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Copie conforme de ses bulletins de traitement, sans aucune mention apposée, pour la période de...
-
Avis 20162128
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication des arrêtés individuels d'attribution aux agents de la commune des primes pour les...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162588
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication des bulletins de paye de cinq agents de la direction.
-
Avis 20161913
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des documents suivants concernant:
1) Monsieur X, Chef de Travaux:
a) les fiches...
-
Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
-
Avis 20162640
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Copie de la lettre d'observations du contrôleur du travail adressée à la gérante de la société...
-
Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161877
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...