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Avis 20140105
Association des communes minières du Nord-Pas-de-Calais
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les statuts de l'Association des communes...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140132
Mairie de Riez
Communication des documents – a) cahiers des charges, b) grilles de pondérations, c) notations,...
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Avis 20140152
Pôle emploi
Communication de la note et non de la formule de notation attribuée à l’offre du titulaire du...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140174
Mairie de Nancy
Communication du bordereau des prix unitaires des titulaires de chaque lot du marché public...
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Avis 20140193
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)
Copie intégrale du dossier « bourse créateur - repreneur d'entreprise » appelée également «...
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Avis 20140194
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs à une demande de bourse déposée par Madame X., contenant...
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Avis 20140200
Mairie de Saint-Vallerin
Consultation des baux ruraux passés avec différents exploitants concernant des terrains...
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Avis 20140202
Mairie de Cany Barville
Communication des documents suivants :
1) le bail liant la commune à l'un de ses locataires pour...
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Avis 20140260
SNCF
Communication des documents suivants relatifs à la convention d'occupation du domaine public...