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Avis 20170028
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie
Communication de la liste intégrale du personnel employé au sein de l'établissement précisant le...
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Avis 20170032
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel portant détachement à plein temps...
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Avis 20170038
Caisse du régime social des indépendants du Centre-Val-de-Loire (RSI 45)
Communication de l'arrêté préfectoral portant création de la caisse du RSI Centre Val de Loire.
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Avis 20170043
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants concernant les troubles de voisinage subies par la demandeuse :
1)...
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Avis 20170046
Préfecture de police de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de sa cliente, constitué par les services de la préfecture de...
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Avis 20170053
Université de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants :
1) le contrat pluriannuel de site de la COMUE Université...
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Avis 20170059
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen
Communication de l'intégralité des pièces du dossier médical de son père, Monsieur X, décédé le...
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Avis 20170073
Service départemental d’incendie et de secours de Haute-Garonne (SDIS 31)
Consultation de l'enquête administrative diligentée dans le cadre de la dénonciation pour des...
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Avis 20170092
Université de Lorraine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20170098
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs à l'expertise médicale dont il a fait l'objet le 15...
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Avis 20170102
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Simon de Bordes (SIVOS 17)
Communication des documents suivants :
1) le budget 2016 du SIVOS ;
2) les délibérations fixant...
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Avis 20170112
Mairie de Chassors
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune, modifiant la zone de...
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Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
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Avis 20170131
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
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Avis 20170136
SNCF
Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...
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Avis 20170167
Mairie de Pont-à-Mousson
Copie des conclusions de l'étude établie par l'ADEME concernant la dépollution des terrains de l'ex-SUTE.
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Avis 20170171
Ministère de l'intérieur
Communication des notes, instructions ou circulaires en date du 10 septembre 2016, du 20 octobre...
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Avis 20170172
Mairie de Charleville-Mézières
Communication d'une attestation relative à sa situation administrative à savoir en arrêt de...
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Avis 20170178
Mairie de Paea
Communication des différentes lettres de rappel, de 2000 à 2015, adressées aux demandeurs...