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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20131533
Mairie de Baho
Communication des éléments suivants :
1) le planning des agents affectés aux crèches, au...
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Conseil 20131549
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable, aux représentants du personnel, du montant forfaitaire alloué à chaque...
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Avis 20131555
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Louviers
Copie du rapport adressé par le directeur, Monsieur XXX, le 9 ou 10 janvier 2013 au...
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Avis 20131564
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des listes des personnels suivantes :
1) la liste nominative des personnels sous...
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Avis 20131565
Mairie de Lille
Communication des documents suivants :
1) le courrier et l'arrêté confirmant l'avis favorable à...
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Avis 20131568
Mairie de La Barre-de-Monts
Communication d'une copie du registre prévu à l'article 4 du décret n° 2006-1409 du 20 novembre...
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Avis 20131584
Mairie de Wintershouse
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'attribution des indemnités (IFTS, IEMP et IAT)...
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Avis 20131591
Conseil général du Val-de-Marne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente en sa qualité d'agent titulaire...
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Avis 20131600
Mairie de Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme du personnel ;
2) la délibération de...
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Avis 20131603
Mairie de Creissan
Communication du dossier administratif de sa cliente en sa qualité d'agent territorial exerçant...
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Avis 20131604
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants :
1) toute attestation, toute preuve, que les agents, notamment...
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Avis 20131646
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre (RESO)
Communication du tableau d'avancement d'échelon établi au titre de l'année 2012, mentionné sur...
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Avis 20131656
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants concernant le tableau d'avancement à l'échelon spécial au...
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Avis 20131663
Communauté d'agglomération Vitré Communauté
Copie de ses feuilles de notation concernant la période de 2007 à 2010.
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Avis 20131672
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de...
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Avis 20131681
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Communication du dossier administratif de son compagnon décédé, Monsieur XXX XXX, notamment ses...
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Avis 20131694
Mairie de Bourg-Argental
Copie du dernier tableau d'avancement.
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Avis 20131698
Mairie de Lésigny
Copie de son dossier administratif.
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Avis 20131713
Chambre de métiers et de l'artisanat de Seine-et-Marne (CMA 77)
Copie du fichier de l'ensemble des personnels (y compris des sites gérés par la Chambre de...