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Avis 20140259
Mairie de Mazerulles
Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 :
1) le rapport d'enquête publique...
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Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec :
1) les avis des...
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Avis 20143239
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation avec éventuelle prise de copies de l’intégralité du dossier d'enquête publique...
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Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
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Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...
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Avis 20131876
Mairie de Latresne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
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Avis 20131887
Mairie de la Flotte en Ré
Copie des documents suivants :
1) le dossier de révision ou de modification du plan local...
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Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...
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Avis 20131918
Mairie de Hambach
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine
Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...
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Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...
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Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...
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Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...
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Avis 20132524
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20132563
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie des éléments suivants relatifs à la procédure de transfert d'office de la voie privée...
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Avis 20132600
Préfecture du Tarn
Copie du registre d'enquête publique portant sur la réalisation d'un parc éolien sur le...
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Avis 20134164
Préfecture de la Manche
Copie des documents suivants :
1) le rapport de l'hydrogéologue du 20 mai 2009 ;
2) l'arrêté...
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Avis 20134549
Mairie de l'Hôpital-Camfrout
Consultation de l'ensemble du dossier d'enquête publique qui s'est tenue du 1er au 17 décembre...