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Avis 20183788
CITIVIA SEM
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Avis 20183986
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF)
Copie des documents suivants concernant la procédure de substitution le concernant :
1) l'avis...
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Conseil 20185547
Metz Métropole
Caractère communicable du contrat de délégation de service public et de ses annexes, ayant pour...
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Conseil 20190088
Mairie des Lilas
Caractère communicable, à une entreprise, des trois derniers rapports annuels incluant le compte...
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Conseil 20185722
Syndicat Intercommunal d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Caractère communicable, à la commune de Libourne, avec et pour le compte de laquelle le SIETAVI,...
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Avis 20183742
Conseil constitutionnel
Communication des contributions extérieures à la décision 2018-771 DC (loi Egalim) contenant des...
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Avis 20184019
Mairie de Liercourt
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location du logement communal situé rue du...
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Conseil 20190142
Etablissement Public Intercommunal Val-d’Adour Environnement
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif à la...
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Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime
Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...
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Avis 20182988
Mairie du Teich
Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...
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Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
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Avis 20183560
Mairie d'Esparron-de-Verdon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 13 « Emplacement de 48 anneaux au...
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Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
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Avis 20183918
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant l'autorisation préalable...
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Avis 20183968
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie du document intitulé « Contrat de télémédecine » conclu le 29 mai 2017 avec la...
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Avis 20184135
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, de tous les documents, ainsi que les modalités de calculs et de pondération...
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Conseil 20190350
Préfecture du Gard
Communication de la liste des noms des élus actuels de la chambre de commerce et d'industrie...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Avis 20184243
Direction Départementale de la Protection des Populations de la Vienne (DDPP 86)
Communication, par courrier électronique, des rapports de contrôle, effectués les 21 et 22 juin...
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Avis 20184278
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication des documents suivants, concernant la procédure relative au passage des piscines...