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Avis 20153156
Mairie de Montels
Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
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Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
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Avis 20153359
Assemblée de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs de représentant de l'Assemblée.
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Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
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Avis 20153381
Mairie de Houdreville
Copie du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2015.
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20153684
Mairie de Champagne-sur-Oise
Consultation en mairie du registre du courrier entrant, afin de prendre connaissance des...
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Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
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Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
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Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...
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Avis 20153799
Mairie de Houilles
Communication de préférence par courrier électronique les documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20153804
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20153859
Mairie de Vissac-Auteyrac
Copie des documents suivants :
1) concernant l'aménagement de l'accessibilité de la mairie :
a)...
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Avis 20153897
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication de la décision prise en 1992 autorisant l'inhumation de Monsieur X BRESSOUX, père...
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Avis 20153905
Défenseur des droits
Communication de la réponse du mis en cause dans son dossier référencé 14-000382.
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Avis 20153918
Mairie de Dun-sur-Auron
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants avec la possibilité...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20153987
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de l'intégralité des autorisations accordés à la société GOELIA dans le cadre de son...
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Avis 20154167
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants :
1) les documents...