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Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne
Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
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Conseil 20153262
Mairie de Vitrac (63)
Caractère communicable du rapport du commissaire-enquêteur relatif au déclassement d'une partie...
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Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
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Avis 20153277
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Communication des documents suivants sur lesquels le maire s'est fondé pour édicter la...
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Avis 20153288
Communauté de communes de Vire
Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 au X dans le cadre de la cession de la...
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Avis 20153371
Mairie de Sèvres
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...
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Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
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Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
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Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
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Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...
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Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
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Avis 20153435
Mairie de Gilles
Copie du permis de construire et du certificat de conformité délivré aux consorts X et X,...
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Avis 20153446
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20153501
Mairie du Tampon
Copie des dossiers de permis de construire accordés :
1) à Monsieur X et Madame X pour la...
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Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20152663
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Copie des documents suivants concernant l'exercice du droit de préemption à l'occasion de la...