-
Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
-
Conseil 20135004
Mairie de Vensat
Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...
-
Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
-
Avis 20135011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine (DREAL 57)
Communication de l'intégralité du dossier concernant les plans de prévention des risques miniers...
-
Avis 20135033
Mairie de Biarritz
Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.
-
Avis 20135037
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) de la baie et du bocage
Communication des éléments suivants, concernant l'étude du raccordement de la parcelle ZE n° 58...
-
Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie des documents suivants :
1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ;
2) les...
-
Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
-
Avis 20135062
Mairie de Pardines
Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...
-
Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...
-
Avis 20135107
Mairie de Graulhet
Consultation des documents suivants relatifs au barrage Miquelou :
1) l'étude de dangers du 18...
-
Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
-
Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.
-
Avis 20135161
Préfecture du Nord
Consultation des documents suivants relatifs à l'autorisation d'exploiter le site du Grand...
-
Avis 20135203
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...
-
Avis 20135224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la liste des survols d'avions, pour deux journées types, par vent d'Ouest,...
-
Avis 20135264
Communauté de communes Les Balcons du Lomont (CCBL)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de création de zone de développement éolien...
-
Conseil 20135304
Mairie de Graulhet
Caractère communicable des documents suivants concernant le barrage du Miquélou :
1) l'étude de...
-
Avis 20134036
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication de l'ensemble des plans des réseaux d'alimentation en eau, gaz, électricité, et...
-
Avis 20134479
Météo France
Copie des documents suivants :
1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...