Recherche - CADA

Industrie

Avis 20144724
Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage

Copie de documents concernant l'attribution d'un marché public de fourniture d'une navette...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144763
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 1...

08/01/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144785
Mairie de Buzançais

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144786
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant le marché public « Fourniture d'une solution de géolocalisation en...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144797
Banque de France

Communication de la date d'ouverture du compte bancaire détenu à la banque Martin Maurel par le...

08/01/2015 Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144832
Mairie d'Elliant

Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants se rapportant à...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144833
Communauté de communes Val de l'Indre Brenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144835
Mairie de Mollégès

communication des relevés de décisions du Conseil pour l’habitat agricole en Méditerranée...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20144372
Préfecture de police de Paris

Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) le récépissé...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud

Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20144491
Préfecture du Loiret

Communication d'une copie de la fiche n° 4 (relative à la « nature de l'opération ») et de la...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière

Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144501
Mairie de Versailles

Copie du bordereau des prix des titulaires du marché concernant la fourniture de mobilier urbain...

18/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public