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Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...
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Avis 20142905
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants concernant chacune des fédérations régionales des groupements de...
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Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...
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Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
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Avis 20142988
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142998
Conseil général des Yvelines
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143005
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
Communication des documents médicaux la concernant adressés au Docteur XXX expert judiciaire...
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Avis 20143012
Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne (DDCS 31)
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la saisine du comité médical...
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Avis 20143041
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-de-Marne (DDCS 94)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du comité médical...
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Avis 20143046
Mairie d'Auverse
Copie du dossier de demande de permis de construire n° 04901314M0001 concernant la construction...
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Avis 20143063
Mairie de Toulouse
Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...
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Avis 20143121
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (CCI 34)
Communication du contrat d'occupation temporaire attribué à la société « La Crêperie Jean Moulin...
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Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris
Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...
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Avis 20143169
Mairie de Perpignan
Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...
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Avis 20143198
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son dossier individuel dans son...
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Avis 20143233
Centre hospitalier universitaire de Limoges
Copie de son entier dossier médical établi à la suite de son hospitalisation dans le service de...
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Avis 20143239
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation avec éventuelle prise de copies de l’intégralité du dossier d'enquête publique...
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Avis 20143244
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Mistrais (EHPAD 37)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché d'assistance à...