-
Avis 20125099
Conseil général du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...
-
Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
-
Avis 20130278
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 616 (assurances) du compte administratif 2012.
-
Avis 20130321
Mairie de Crépy-en-Valois
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) le tableau des élus du...
-
Avis 20130385
Société d'économie mixte (SEM) ville renouvelée
Communication des documents suivants, relatifs à la société d'économie mixte (SEM) ville...
-
Avis 20130095
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants se rapportant à l'association Saint-François d'Assise :
1)...
-
Avis 20130139
Syndicat mixte Thiérache Développement
Communication de la « liste des membres ayant émargé les comptes administratifs » pour les...
-
Avis 20130173
Mairie de Mas-Cabardès
Consultation, et copie d'extraits, des comptes détaillés de la commune.
-
Avis 20130174
Mairie de Salindres
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les trois...
-
Avis 20130219
Mairie de Terville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les actes notariés...
-
Avis 20130364
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 6574 du compte administratif 2012.
-
Avis 20130416
Mairie de Béthune
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
-
Avis 20130417
Mairie de Carvin
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
-
Avis 20130418
Mairie de Lillers
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
-
Avis 20130419
Mairie de Noeux-les-Mines
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale 1259-DGF.
-
Avis 20130420
Mairie d'Oignies
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
-
Avis 20130469
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 70323 (redevances d'occupation du domaine public...
-
Conseil 20130490
Préfecture des Hauts-de-Seine
Caractère communicable, à une conseillère municipale de Chatenay-Malabry, des comptes rendus de...
-
Avis 20130526
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants, concernant l'instauration, par délibérations des 20...
-
Avis 20130530
Mairie de Lachaussée
Communication des comptes administratifs 2011 et du budget primitif 2012.