Recherche - CADA

Mairie de La Ciotat

Avis 20165076
Mairie de La Ciotat

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01302815B0130 déposé par la SNC LIDL le...

12/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163944
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20156129
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants concernant le recrutement de Monsieur X : 1) la décision, l'arrêté...

04/02/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20154961
Mairie de La Ciotat

Copie des dossiers de diagnostic technique relatifs aux quinze logements de fonction.

19/11/2015 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Logement
Avis 20151747
Mairie de La Ciotat

Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20150383
Mairie de La Ciotat

Communication des documents suivants ; 1) l'intégralité du dossier dans la procédure engagée...

05/03/2015 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20153351
Mairie de La Ciotat

Copie de toutes les factures justificatives concernant les frais de représentation du maire...

10/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20152054
Mairie de La Ciotat

Communication des documents suivants relatifs à la rédaction de l'étude d'impact de la zone...

04/06/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20153814
Mairie de La Ciotat

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'acte de vente conclu entre la commune et la...

24/09/2015 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154408
Mairie de La Ciotat

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20144091
Mairie de La Ciotat

Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, de deux dossiers concernant : 1)...

27/11/2014 Sans objet Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173194
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal relatives à la mise en...

21/09/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Conseil 20132236
Mairie de La Ciotat

Caractère communicable des documents suivants à l'avocat du titulaire d'une concession funéraire...

23/05/2013 Défavorable/Comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20184935
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au X : 1) le dossier de...

06/06/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191896
Mairie de La Ciotat

Communication de l'arrêté concernant l'accès aux personnes à mobilité réduite avec ambulance ou...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Handicap - invalidité
Avis 20192318
Mairie de La Ciotat

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté de situation administrative de Monsieur X,...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20204037
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20212741
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

31/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public