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Avis 20184822
Mairie de Limonest
Communication de la convention d'objectifs et de moyens approuvée par la délibération du Conseil...
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Avis 20184916
Mairie de Monistrol-sur-Loire
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20190032
Mairie de Saint-Clar
Communication de l'ensemble des délibérations du conseil municipal du 16 février 1996.
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Avis 20190058
Syndicat Mixte Lumière
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus des...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...