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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20180891
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant les élections régionales qui se sont déroulées...
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Avis 20181043
Mairie de Bagnères-de-Bigorre
Consultation de la liste électorale de la commune.
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Avis 20181195
Défenseur des droits
Communication de l’intégralité des pièces concernant les recherches effectuées suite à sa...
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Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
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Avis 20181310
Mairie de Rives
Copie des documents concernant :
1) le projet de vente du château de l'X :
a) les évaluations...
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Avis 20181338
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'intervention de salage ou de sablage...
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Avis 20181375
Mairie de Cerisy
Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 :
1)...
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Conseil 20183023
Mairie de Draveil
Caractère communicable de la liste électorale à une personne qui d'une part, ne détient pas de...
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Avis 20181441
Ministère de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants :
1) l'avis du préfet de l'Aube émis à l'occasion de sa...
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Avis 20181456
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des informations relatives à la tenue des...
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Avis 20176145
Présidence de la République
Communication des notes élaborées à l'attention de Monsieur XXX HOLLANDE, président de la...