-
Conseil 20164985
Conseil régional de Bretagne
Possibilité et cadre légal de la mise en ligne des recueils d'actes administratifs du conseil...
-
Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
-
Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...
-
Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
-
Avis 20170669
Mairie de Meaux
Copie scannée en version couleur des trois documents originaux de la convention signée par le...
-
Avis 20170670
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des arrêtés portant attribution de...
-
Avis 20170672
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Copie de l'original du contrat régional d'équilibre territorial (CRET) signé le jeudi 1er...
-
Avis 20170685
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie des documents suivants :
1) les conditions générales du contrat d'assurance « RC...
-
Avis 20170750
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte remis au maire par Madame X, conseillère municipale, après son intervention...
-
Avis 20170820
Mairie de Vallauris
Copie, par voie numérique, de l'audit concernant l'association « Stade de Vallauris ».
-
Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...
-
Avis 20171131
Mairie de Longlaville
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) concernant les finances...
-
Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...