-
Avis 20140621
Banque publique d'investissement France (BPI)
Communication des documents suivants :
1) les rémunérations, indemnités et toutes autres...
-
Avis 20140717
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication du justificatif de la désignation du représentant local de l’association « L’union...
-
Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants :
1) les documents et les...
-
Avis 20140730
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation du registre des arrêtés municipaux de l'année 1991.
-
Avis 20140793
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication des onze décisions de justice évoquées dans le rapport d'activité 2012-2013 (page 35).
-
Avis 20140826
Mairie de Labastide-de-Virac
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du...
-
Avis 20140847
Mairie de Bordeaux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention du groupe M6,...
-
Avis 20140881
Mairie de Fleury-Mérogis
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sur support numérique fourni, des comptes rendus...
-
Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
-
Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
-
Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
-
Avis 20140600
Mairie de Treilles
Communication de l'adresse personnelle des électeurs ne résidant pas à Treilles.