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Avis 20130810
Mairie de Puyvert
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCI La Valette Luberon et la...
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Avis 20130916
Mairie d'Ansauville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget du centre...
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Avis 20131055
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Communication du document qui rassemble les portraits des agents de la communauté d'agglomération.
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Avis 20131226
Préfecture de l'Aisne
Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à l'« Association des...
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
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Avis 20131254
Mairie de Saint Georges d'Orques
Copie de la délibération du conseil municipal constituant, en application des articles L. 2321-2...