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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20210945
Préfecture du Gard
Communication ou consultation sur place avec prise de copie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212006
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication de la copie de la convention passée entre la collectivité et les époux X, relative...
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Avis 20213293
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances d’envoi entre les services de l’État, la présidence de la...
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Avis 20213376
Mairie des Allues
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à l’appel à projets lancé le 20...
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Avis 20214178
Mairie d'Orbey
Communication, par courriel, des documents relatifs aux déploiement de la fibre optique :
1)...
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Avis 20214784
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Copie, dont les éventuels frais de reprographie seront réglés par sa cliente, des documents...
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Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
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Avis 20215429
Mairie de Boisemont
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la coupe des bambous, sur la...
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Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...