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Zones d’activités Equipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164636
Préfecture du Var

Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20170339
Mairie de Montarnaud

Copie des documents suivants : 1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20192399
Etablissement public territorial Plaine Commune

Communication, dans le cadre de la création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) Pleyel,...

31/12/2019 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois

Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières Zones d’activités