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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
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Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163699
Mairie de Chantilly
Copie de documents relatifs au mur de l'allée de Suffren :
1) le procès-verbal de l'assemblée...
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Avis 20163739
Mairie de Pont-de-Chéruy
Communication des documents suivants :
1) permis de construire ou demande préalable de travaux...
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Avis 20163759
Mairie d'Uchaud
Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
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Avis 20163786
Grand Paris Aménagement
Communication de la délibération par laquelle le conseil d'administration du 28 juin 2016 a...
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Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
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Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
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Avis 20163902
Mairie de Pluvigner
Copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen Prat où se situe son domicile.
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Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
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Avis 20163938
Mairie de Payrignac
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC n°04624611G0040 accordé le 27...
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Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163216
Mairie de Périssac
Communication des documents suivants, relatifs à la concession funéraire de ses grands-parents,...
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Avis 20163592
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord du...