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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais :
1)...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...
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Avis 20142758
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des éléments suivants relatifs à la réalisation de la délimitation des 50 pas géométriques...
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Avis 20142771
Mairie de Grabels
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le projet de...
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Avis 20142816
Mairie de la Forteresse
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport et des conclusions du commissaire...
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Avis 20142884
Mairie d'Yvias
Copie, de préférence sur CD-Rom, des documents suivants, à la suite des précisions du maire...
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Avis 20142887
Mairie de Combrit
Copie du dossier concernant la cession d'une partie du territoire de la commune de Combrit à la...
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Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey
Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...
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Avis 20142915
Mairie de Petite-Forêt
La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...
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Avis 20142921
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Communication des documents suivants :
1) le plan parcellaire et le plan d'arpentage du secteur...
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Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...