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21/01/2016 Equipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20155975
    Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
    Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du réseau hydraulique du canal...
    21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM) 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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