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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20136028
    Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
    Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
    06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
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Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Séances

1 06/06/2013 1 21/01/2016

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise
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