Recherche - CADA

Sécurité sanitaire Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161335
Mairie de Rambouillet

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X : 1)...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20141026
Mairie de Nanterre

Copie de documents relatifs aux conditions de sécurité dans un établissement recevant du public...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris

Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Sécurité sanitaire
Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape

Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire