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Marché public POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20141050
    Mairie de Saint-Berthevin
    Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
    13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Avis 20131262
    Mairie de La Crau
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
    28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de La Crau 1 Mairie de Saint-Berthevin 1 maire de Bragayrac

Séances

1 07/02/2008 1 28/03/2013 1 13/05/2014

Mots-clés

3 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Vie Publique 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire
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