CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

  • Avis 20053531
    maire de Sorio di Tenda
    - communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
    15/09/2005 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Zones d’activités
  • Avis 20131262
    Mairie de La Crau
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
    28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
  • Conseil 20002823
    président du conseil général de la Haute-Corse
    - communicabilité à l'avocat d'une société qui n'a pas soumissionné, de documents relatifs à un...
    27/07/2000 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Vacquiers 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté de communes de Lévézou-Pareloup 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Palaja 1 Mairie de Béziers 1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Groix 1 Mairie de La Crau

Séances

2 12/09/2013 1 27/07/2000 1 15/09/2005 1 20/12/2007 1 07/02/2008 1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 28/03/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013

Mots-clés

6 POS-PLU 5 Permis de construire 4 Infrastructures routières 4 Zones d’activités 3 Gestion domaniale 2 Budgets et comptes 1 Délai 1 Eau 1 Enquête publique

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 23 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Aménagement Du Territoire 10 Urbanisme 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

14 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Documentation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page