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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Inexistant

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20124397
    Mairie de Cahors
    Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
    20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
  • Avis 20130063
    Mairie de Neuilly-sur-Marne
    Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Neuilly-sur-Marne

Séances

1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 21/01/2016

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Délai 1 Equipements collectifs 1 Forêts et parcs naturels 1 Gestion domaniale 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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