CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable Sans objet/Inexistant

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20124397
    Mairie de Cahors
    Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
    20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de Cahors

Séances

1 20/12/2012 1 21/01/2016

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Forêts et parcs naturels 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page