Recherche - CADA

Mairie d'Aubervilliers Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers

Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers

Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141032
Mairie d'Aubervilliers

Copie, par courrier, de documents relatifs au contrat de développement territorial 2014/2030...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20132828
Mairie d'Aubervilliers

Copie, par envoi postal, des documents suivants pour le compte de son client : 1) s’agissant de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Contrats administratifs