Recherche - CADA

15/09/2018 Rémunération Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20180800
Mairie de Narp

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180808
Mairie de Reiningue

Communication des documents suivants : 1) le dossier administratif de sa cliente ; 2) concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180815
Mairie de Rognac

Communication de l'ensemble des délibérations municipales, y compris les documents annexes...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20182259
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse

Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20181789
Mairie d'Audaux

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20182071
Mairie de Calais

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des arrêtés individuels relatifs au régime...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20180132
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)

Copie des documents suivants, relatifs à la baisse de ses coefficients IEMP (indemnité...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180605
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) une attestation concernant sa période d’activité du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Rémunération