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Effectif Territoriale Rémunération Organisation des services Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Avis 20215889
    Mairie de Morne-à-l'Eau
    Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
    25/11/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Rémunération Carrière
  • Avis 20205466
    Mairie de Koungou
    Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
    28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération Organisation des services
  • Avis 20223462
    Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
    07/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Organisation des services Effectif
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Koungou 1 Mairie de Montmagny 1 Mairie de Morne-à-l'Eau 1 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Séances

1 28/11/2019 1 28/02/2021 1 25/11/2021 1 07/07/2022

Mots-clés

4 Organisation des services 4 Rémunération 4 Territoriale 2 Carrière 1 Représentation 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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