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Santé Organisation des services Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

  • Avis 20190700
    Mairie de Carlepont
    Copie, au format papier, des documents suivants : 1) les différents registres de sécurité, visés...
    26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Santé
  • Avis 20222815
    Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Carlepont 1 Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)

Séances

1 26/09/2019 1 23/06/2022

Mots-clés

2 Organisation des services 1 Effectif 1 Territoriale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant
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