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Conditions de travail Territoriale Travail Et Emploi Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20150603
    Mairie de Saint-Chamond
    Communication des documents suivants : 1) toute délibération municipale, tout arrêté municipal,...
    19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Territoriale
  • Avis 20142745
    Mairie de Sainte-Marie
    Communication de l'audit de la police municipale daté de janvier 2014, réalisé par le cabinet...
    04/09/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Territoriale
  • Avis 20133757
    Mairie de Badevel
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
    24/10/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Badevel 1 Mairie de Saint-Chamond 1 Mairie de Sainte-Marie

Séances

1 24/10/2013 1 04/09/2014 1 19/03/2015

Mots-clés

3 Territoriale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant
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