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Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
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Avis 20154646
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Copie des documents suivants :
1) concernant les bons de commandes 23, 25, 33, 34, 35, 36, 37 et...
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Avis 20154664
Mairie de Grenoble
Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...
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Avis 20154669
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41)
Communication de la comptabilité M14 du syndicat.
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Conseil 20154676
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Caractère communicable des documents suivants :
1) le plan d’investissement retenu dans le cadre...
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Avis 20154677
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du procès-verbal de délimitation, détenu par la Direction régionale des finances publiques...
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Avis 20154688
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre de recette du prélèvement libératoire de 10 % effectué en 1986 en application de...
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Conseil 20154694
Mairie de Beignon
Caractère communicable de deux lettres d'éligibilité à des subventions émanant de l'Agence de...
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Avis 20154762
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 ;
2) le budget prévisionnel 2015...
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Avis 20154768
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des mutations de parcelles classées en zone d'aménagement futur sur le...
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Avis 20154807
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents fondant la proposition de rectification n° 2120 en date du 10 avril 2014...
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Avis 20154821
Mairie de Verteuil-sur-Charente
Communication des documents suivants :
1) la facture d'achat de la peinture apposée sur le mur...
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Avis 20154825
Mairie de Saint-Laurent d'Arce
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l'extrait du grand livre comptable de la...
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Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
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Avis 20154851
Communauté de communes des Vosges Méridionales
Consultation des comptes administratifs.
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Avis 20154855
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, concernant les SNC 28 SUNENERGY, 29 SUNENERGY et 30...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...