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Avis 20194754
Mairie de Château-Bernard
Communication, de préférence par courrier électronique et sans frais ou à défaut par délivrance...
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Avis 20162225
Conseil départemental de la Moselle
Communication, en sa qualité de conseiller départemental et membre de la commission permanente,...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Avis 20161292
Mairie de Pérenchies
Communication des documents suivants :
1) l’état de la libération de la dette, année par année,...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
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Avis 20151543
Mairie de Millas
Copie des documents suivants :
1) les demandes de subvention présentées par le Comité...
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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
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Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151793
Mairie d'Eauze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...